La Famille Recomposée: des besoins complexes, un défi juridique

La famille recomposée est une réalité omniprésente dans notre société contemporaine. Selon l’INSEE, elle se caractérise par la cohabitation de parents et d'enfants issus de précédentes unions, créant un ensemble complexe de relations juridiques et affectives. Mais, si l’on y réfléchit, la famille recomposée ne se limite pas à une simple cohabitation : par exemple, lorsque les enfants grandissent et quittent le foyer parental, la cellule familiale ne disparait pas pour autant et on ne cesse pas d’un jour au lendemain d’être beaux-parents ou beaux-enfants… Lorsqu’un enfant d’un second mariage voit ses demi-frères et sœurs rejoindre le domicile de leur « parent alternatif », il ne peut pas pour autant dire que sa famille est « classique » : la famille recomposée n’existe pas une semaine sur deux et la moitié des vacances… La notion recouvre donc une réalité qui semble bien plus importante que ce que les statistiques peuvent nous révéler (seulement 9 % des familles, selon l’INSEE).

Il est vrai que la notion de « famille » elle-même se définit comme « un ensemble des personnes vivant sous le même toit » (dictionnaire Le Robert). Mais, cette définition restrictive n’intègre ni la parenté ni le sentiment d’appartenir à une entité.  Plus largement, l'anthropologue Claude Lévi-Strauss définit la famille comme une communauté de personnes existant dans toutes les sociétés humaines : elle crée entre ses membres une obligation morale de solidarité matérielle (entre époux, d’une part, et entre parents et enfants, d’autre part), censée les protéger et favoriser leur épanouissement social, physique et affectif.

C’est pourquoi, en tant qu'avocat, face à une notion aussi complexe, il est essentiel de comprendre les défis juridiques auxquels sont confrontées ces familles tout en reconnaissant l'importance de la stabilité émotionnelle de leurs membres. Juridiquement, ces défis sont vastes. Quelques exemples :

>  Droits et responsabilités parentales : les parents biologiques conservent généralement leurs droits parentaux, mais il est impératif de clarifier les responsabilités envers les enfants issus de relations antérieures et les enfants nés de la nouvelle union.

>  Pension alimentaire : le calcul des pensions alimentaires peut être compliqué, car il doit tenir compte des revenus des parents biologiques, de leurs obligations financières envers leurs propres enfants, et des besoins des enfants de la nouvelle union.

>  Résidence et droit de visite : il est primordial de préserver les relations entre les enfants et leurs parents biologiques tout en assurant la stabilité au sein de la nouvelle famille.

>  Protection juridique du patrimoine et transmission : les avocats jouent un rôle clé en conseillant leurs clients sur la manière de protéger les droits de chacun dans une famille recomposée, notamment par le biais du contrat de mariage, des conventions d’indivision, des testaments, mandats de protection future, procurations, donations et donation-partage, assurances-vie, etc….

>  Cas particulier du chef d’entreprise : le fonctionnement et la transmission d’une société génèrent de multiples inquiétudes et un besoin de protection accru de l’entreprise et de la famille : créanciers, association avec son conjoint et/ou ses enfants, etc…

En conclusion, la famille recomposée est un défi tant sur le plan juridique qu'affectif. Les avocats jouent un rôle essentiel pour garantir que les intérêts de la famille et de chacun de ses membres, et particulier les enfants, sont protégés, tout en aidant les parents à naviguer dans les complexités de cette nouvelle dynamique familiale. Il est impératif de combiner une approche juridique solide avec une compréhension des besoins émotionnels pour construire des familles recomposées stables et harmonieuses.